1. Éditeur du site
Dénomination commerciale : Agentia IA
Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIRET : 102 926 615 00018
Code APE : 6201Z — Programmation informatique
Siège : Quimper (29000), Bretagne, France
Email : contact@agentia-ia.fr
TVA : Non assujetti — Art. 293B du CGI
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le responsable de l'entité Agentia IA, joignable à l'adresse : contact@agentia-ia.fr
3. Hébergeur
Société : Netlify, Inc.
Adresse : 44 Montgomery Street, Suite 300 — San Francisco, CA 94104 — États-Unis
Site : www.netlify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, structure, code) est la propriété exclusive d'Agentia IA et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation partielle ou totale du contenu de ce site sans autorisation expresse écrite d'Agentia IA est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
Agentia IA s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes. Cependant, Agentia IA ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par un mauvais usage de ces informations.
Agentia IA ne peut garantir l'absence d'interruption du site ni sa complète sécurité. L'utilisation des informations de ce site se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.
6. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Agentia IA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, pratiques ou politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège d'Agentia IA, sauf disposition légale contraire.
8. Données personnelles
Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.